Article sur le fisc américain qui poursuit les citoiyens US

jusqu'au bout du monde. C'est la chasse ouverte aux rentrées fiscales. Et ce n'est pas sans poser de problèmes entre certains pays et les États-Unis.

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L'intransigeance fiscale pourrait coûter cher aux Etats-Unis

LE MONDE | 08.10.09 |

Brack Obama tient à faire oublier que, sur les questions diplomatiques, les Etats-Unis ont fait cavalier seul sous le mandat de son prédécesseur. Mais il est un domaine dans lequel le naturel impérialiste des Américains n'a pas cédé un pouce de terrain : les impôts.

Les Etats-Unis se distinguent déjà en imposant leurs citoyens sur les revenus qu'ils perçoivent dans le monde entier, même s'ils vivent ou travaillent en dehors du territoire national. Des traités fiscaux et des règles complexes permettent de limiter la charge pour le contribuable, le même revenu n'est pas censé être taxé simultanément dans deux pays différents. Mais il faut souvent souffrir mille maux pour être en règle.

Aujourd'hui, le gouvernement essaie d'augmenter les recettes issues de l'impôt sur le revenu de ses citoyens les plus nomades. Et pour ce faire, il sollicite l'assistance des étrangers. La chasse aux fraudeurs se poursuit par l'extension du réseau de "partenaires agréés" à des institutions financières étrangères.

Certains contribuables installés à l'étranger pourraient finir par se débarrasser de cette pression fiscale en renonçant à leur citoyenneté américaine. Or, la nouvelle taxe qui leur serait réclamée se révélerait onéreuse pour les plus hauts revenus, sans pour autant les mettre définitivement hors de portée. Certains actifs, ainsi que les gratifications qui y sont rattachées, peuvent rester taxables. Mourir loin de sa patrie ne suffit même pas pour échapper à une administration fiscale (IRS) qui a le bras long. Les résidents étrangers qui héritent de titres locaux sont ainsi redevables de l'impôt... sur les successions américaines.

Gare aux représailles

Les Etats-Unis se présentent comme les champions de la morale, mais la croisade qu'ils ont engagée contre les paradis fiscaux, et la pression qu'ils exercent sur les firmes étrangères pour qu'elles participent à leur collecte fiscale, font dire à certains que les Américains affichent une "hypocrisie sidérante". Ce sont les mots que la banque privée suisse Wegelin & Co a employés au moment de faire ses adieux à sa clientèle américaine. La banque Julius Baer, suisse elle aussi, a déclaré qu'elle pouvait se passer de cette clientèle, tandis que la britannique Lloyds a commencé à tourner le dos à une partie de la sienne.

Quant au Brésil, il considère les Etats du Delaware et du Wyoming comme des paradis fiscaux, eu égard à leur tarification et à leur curiosité des plus légères. Le premier ministre luxembourgeois a fait le même choix, tout en réclamant que ces deux Etats soient couchés sur la liste noire de l'OCDE.

Ce ne sont là que des protestations isolées, mais si M. Obama persiste dans sa croisade fiscale, le reste du monde pourrait bien réagir en prenant des mesures de représailles douloureuses.
(Traduction de Christine Lahuec.)